Marque enregistrée - Marque en non vigueur

élibat
DIEU Richard, Charles, Edouard
PATTYN Philip, arnold, Henri

Numéro de dépôt :
3220233
Date de dépôt :
11/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
11/04/2013
élibat de DIEU Richard

Présentation de la marque élibat

Déposée le 11 avril 2003 par DIEU Richard et PATTYN Philip auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « élibat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Les déposants sont DIEU Richard, Charles, Edouard domicilié(e) 33 rue des rosiers,14000 CAEN - 14000 - France et PATTYN Philip, arnold, Henri domicilié(e) 5 rue du docteur GUILLET,14400 BAYEUX - 14400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIEU RICHARD domicilié(e) 33 rue des rosiers,14000 CAEN - 14000 - France.

La marque élibat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque élibat est expirée depuis le 11 avril 2013.

DIEU Richard a également déposé les autres marques suivantes : RÉNOVA -entreprise- – PEINTURE – PLACOPLATRE – ISOLATION – – REVETEMENTS DE SOL – – RENOVATION –


DIEU Richard, Charles, Edouard - 33 rue des rosiers,14000 CAEN - 14000 - France

PATTYN Philip, arnold, Henri - 5 rue du docteur GUILLET,14400 BAYEUX - 14400 - France


DIEU RICHARD - 33 rue des rosiers,14000 CAEN - 14000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes, extincteurs. Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaise ; statues ou figurines en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Cuir et immitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte monnaies non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes de campeurs, de voyage, de plage ; des colliers ; coffret destinés à contenir des affaires de toillettes ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets, enveloppes pochettes pour l'emballage (cuir). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuirs ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habille ement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sports ; couche en matière textiles ; sous-vêtements. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire services de bars services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personne agées. Agences matrimoniales ; location de vêtements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.